Déposée le 2 février 2012 par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAXIS G7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI domicilié(e) 22/28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 379 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M.de BOISSE Pierre domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque TAXIS G7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893960.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI, Société Anonyme - 22/28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 324379866
NOVAGRAAF FRANCE, M.de BOISSE Pierre - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Parties et éléments d'automobiles tels que courroies ; éléments de moteur pour véhicules terrestres tels que carburateurs, alternateurs, culbuteurs, soupapes, cylindres, pistons, bielles, segments, carters, culasses, radiateurs de refroidissement, filtres.
Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils électroniques à savoir composants électroniques ou d'appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils de contrôle, de mesure, tachygraphes, batteries d'accumulateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, parties et éléments d'automobiles tels que carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de freins, freins, embrayages, garnitures d'embrayage, amortisseurs, pneumatiques, ressorts de suspension, jambes de suspension, amortisseurs de vibrations, vitres, pare-brise, lève-glace, lunettes arrières chauffantes, essuie-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, sièges, consoles, volants, leviers de changement de vitesse, peaux et housses protectrices pour sièges d'automobiles, avertisseurs ; éléments de moteur pour véhicules terrestres tels que boîtes de vitesse et leurs différents éléments.
Publicité, diffusion d'annonces publicitaires. Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
Services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles.
Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radio-communication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; téléinformatique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de messagerie électronique, service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données.
Accompagnement de voyageurs, transport de passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret [transport de marchandises], informations en matière de transport, location de véhicules, location de voitures, organisation de voyage, réservations pour les voyages, réservation pour le transport.
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